TNO aquatique de la MRC des Basques
Code géographique MRNF 11990 · Mis à jour le 2 mai 2026
Adresses civiques indexées
0
Source : RQA (Référentiel québécois des adresses, MRNF)
Superficie
446 km²
Périmètre MRNF SDA
MRC
Les Basques
Municipalité régionale de comté
Statut
G
Type légal MRNF
Carte interactive
Workflows Registre foncier à TNO aquatique de la MRC des Basques
Les mêmes sources MRNF (index aux immeubles, rôle MAMH, cadastre Infolot) alimentent plusieurs livrables selon le métier — examen de titres, pré-cotation vendeur, préqualification hypothécaire ou veille portefeuille. fonciq unifie ces flux pour TNO aquatique de la MRC des Basques, Bas-Saint-Laurent.
- Examen de titres au Québec — W1 · notaires · chaîne, concordance, charges · /produit/notaires
- Prospection hors marché — W3 · courtiers OACIQ · lasso, propriétaires, pré-cotation · /produit/courtiers-immobiliers
- Pré-cotation vendeur — fiche-listing unifiée (~90 s)
- Préqualification hypothécaire — W2 · courtiers hypothécaires · titulaire, LTV, échéances · /produit/courtiers-hypothecaires
- Veille portefeuille — W4 · alertes charges et mutations · /produit/investisseurs
Outils gratuits : zone inondable · zone agricole · Hub Registre : comprendre le Registre foncier · concordance cadastrale · toutes les municipalités
À propos de ces données
Périmètre municipal et code géographique de la base SDA du MRNF. Décompte d'adresses civiques basé sur le Référentiel québécois des adresses (RQA), publié sous licence libre par Données Québec. Les agrégats publiés ici sont disponibles sous licence CC BY 4.0 ; les détails par lot et par propriétaire restent disponibles individuellement dans le studio (crédit requis).
fonciq est un produit du studio québécois de logiciels métiers LysIA. Toutes les données municipales et adresses civiques sont hébergées à OVHcloud Beauharnois ; les traitements agentiques se font à RunPod Montréal. Voir le Pacte LysIA et la pile publique.