Cartouche

Détail

Le cartouche regroupe sur le plan les mentions d’identification qui permettent de rattacher la figure à un mandat, à une échelle et à un dépôt ministériel sans ambiguïté. Il est le point d’ancrage textuel le plus stable pour l’archivage et la citation documentaire.

Lorsqu’un plan est numérisé, le cartouche reste la zone la plus lue par des opérations de reconnaissance de texte parce qu’elle concentre l’information légalement pertinente en tête du document officiel.

Sources

• Plans de rénovation cadastrale — Greffe de l’arpenteur général du Québec

Sources gouvernementales et publiques uniquement. Voir aussi /methodologie.